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Guide · Résidence

Résidence fiscale à Malte

Vous vous installez à Malte ? Votre imposition ici — et ses modalités — dépend de votre résidence et de votre domicile. Voici un aperçu.

Points clés

Résident si
183 jours ou plus sur une période de 12 mois, ou installation en vue d’y résider
Résidence habituelle
Généralement après une résidence continue
Résident non domicilié
Revenus maltais plus revenus étrangers rapatriés à Malte
Résident et domicilié
Revenus mondiaux

Malte impose les particuliers selon leur résidence et leur domicile. Ceci n’est qu’un aperçu ; demandez conseil pour votre situation personnelle.

Devenir résident

Vous devenez généralement résident fiscal à Malte si vous :

  • passez 183 jours ou plus à Malte sur une période de 12 mois, ou
  • vous installez à Malte avec l’intention d’y vivre — ce qui peut faire de vous un résident dès votre arrivée.

La résidence est une question de fait, et non de nationalité.

Résidence habituelle et domicile

  • La résidence habituelle suppose une résidence continue dans le temps.
  • Le domicile est le lieu que vous considérez comme votre foyer permanent ; la plupart des personnes qui s’installent à Malte conservent leur domicile d’origine.

Comment vous êtes imposé

  • Résident et domicilié — imposition des revenus et plus-values mondiaux.
  • Résident mais non domicilié (non-dom) — imposition des revenus et plus-values de source maltaise, ainsi que des revenus étrangers rapatriés à Malte ; les plus-values étrangères ne sont généralement pas imposées, même si elles sont rapatriées. Voir fiscalité des non-domiciliés.

Régimes spéciaux

Des conventions de double imposition peuvent également s’appliquer. Consultez un conseiller fiscal maltais avant votre installation.

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